海上犯罪侦查

白俊丰

一、海上犯罪概述

（一）犯罪

《中华人民共和国刑法》第13条规定：“一切危害国家主权、领土完整和安全，分裂国家、颠覆人民民主专政的政权和推翻社会主义制度，破坏社会秩序和经济秩序，侵犯国有财产或者劳动群众集体所有的财产，侵犯公民私人所有的财产，侵犯公民的人身权利、民主权利和其他权利，以及其他危害社会的行为，依照法律应当受刑罚处罚的，都是犯罪。但是情节显著轻微危害不大的，不认为是犯罪。”

（二）海上犯罪

所谓海上犯罪，简单地说，就是指发生在海上，依据《中华人民共和国刑法》应受处罚的行为。《中华人民共和国刑法》第6条规定：“凡在中华人民共和国领域内犯罪的，除法律有特别规定的以外，都适用本法。凡在中华人民共和国船舶或者航空器内犯罪的，也适用本法。犯罪的行为或者结果有一项发生在中华人民共和国领域内的，就认为是在中华人民共和国领域内犯罪。”第7条规定：“中华人民共和国公民在中华人民共和国领域外犯本法规定之罪的，适用本法，但是按本法规定的最高刑为三年以下有期徒刑的，可以不予追究。”第8条规定：“外国人在中华人民共和国领域外对中华人民共和国国家或者公民犯罪，而按本法规定的最低刑为三年以上有期徒刑的，可以适用本法，但是按照犯罪地的法律不受处罚的除外。”第9条规定：“对于中华人民共和国缔结或者参加的国际条约所规定的罪行，中华人民共和国在所承担条约义务的范围内行使刑事管辖权的，适用本法。”

二、侦查

（一）刑事案件

刑事案件，亦称刑事犯罪案件，是指触犯刑律，依法应受到刑罚处罚并经侦查机关立案侦查的犯罪事件。

（二）侦查

根据《中华人民共和国刑事诉讼法》规定，侦查是指公安机关在办理案件过程中，依照法律进行的专门调查工作和有关的强制性措施。

侦查的特点是：侦查主体具有特定性；侦查活动具有强制性；侦查活动具有专门性；侦查活动兼具司法和行政双重特性。

（三）海上犯罪侦查权

根据《公安机关海上执法工作规定》，公安边防海警依法履行预防、制止、侦查海上违法犯罪活动，维护国家安全和海域治安秩序的职责。公安边防海警履行此项职责时，可以对海上发生且属于公安机关管辖的刑事案件进行侦查。

（四）海上犯罪侦查的任务

1.收集证据。证据是指能证明案件真实情况的一切事实。根据《中华人民共和国刑事诉讼法》的规定，证据分为：物证、书证；证人证言；被害人陈述；犯罪嫌疑人、被告人供述和辩解；鉴定结论；勘验、检查笔录；视听资料。

2.查明案情。查明案情包括两个方面内容：第一，要查明是否发生犯罪事实。第二，查明犯罪分子实施犯罪行为的时间、地点、手段、目的、犯罪过程、侵犯对象、造成的危害后果以及实施犯罪时的年龄、精神状态等。

3.查获犯罪嫌疑人。采用各种专门调查方法和采取必要的强制性措施，将犯罪嫌疑人缉拿归案。

4.预防和制止犯罪。要通过侦查活动，总结刑事犯罪的一般规律和特点，发现工作中的薄弱环节和漏洞，有针对性地采取一系列的防范控制措施，防止和减少犯罪行为的发生。

三、海上犯罪侦查措施

（一）现场勘验、检查

1.现场勘验的概念。刑事案件现场勘验、检查，是侦查人员利用科学技术手段，对与犯罪有关的场所、物品、人身、尸体等进行勘验、检查的一种侦查活动。刑事案件现场勘验、检查的任务是，发现、固定、提取与犯罪有关的痕迹、物证及其他信息，存储现场信息资料，判断案件性质，分析犯罪过程，确定侦查方向和范围，为侦查破案、刑事诉讼提供线索和证据。

2.现场实地勘验检查。海警对刑事案件现场进行勘验、检查不得少于二人。现场勘验、检查人员到达现场后，应当了解案件发生、发现和现场保护情况。需要采取搜索、追踪、堵截、鉴别、安全检查和控制销赃等紧急措施的，应当立即报告并果断处置。现场勘验、检查应首先巡视现场，划定范围；其次要根据现场实际情况确定勘验、检查流程；第三要固定和记录现场原始状况；第四要发现、固定、记录和提取痕迹、物证；最后记录现场勘验、检查情况。

3.现场保护。案发地海警接到刑事案件报警后应当迅速派员赶赴现场，做好现场保护工作。对舱内现场，应布置警戒，禁止无关人员进出。将出事的舱室和进出该舱室的路线及可能留有犯罪痕迹、物证的有关场所，一并封锁起来，布置警戒，或者绕以绳索，禁止一切无关人员入内。记录舱室门窗的原始状况。包括门、窗开闭的程度，玻璃、窗帘及门窗周围有无可疑痕迹、物品等。避免破坏、增加痕迹。现场保护人员在封闭门、窗时，尽量避免接触可能留有犯罪痕迹、物证的地方，也不要把自己的指纹留在门窗上。在海上犯罪现场的保护中，要特别注意对航海日志、轮机日志、车钟记录、报务日志、航向记录、海图、船检报告、船舶有关证书、航行设备仪器的性能等原始文书资料的保护。对受损船舶、属具、残骸、船体脱落的木屑、油漆等物证也要重点保护。

4.现场访问。现场勘验、检查人员应当向报案人、案件发现人，被害人及其亲属，其他知情人或者目击者了解、收集有关刑事案件现场的情况和线索。现场访问包括以下主要内容：刑事案件发现和发生的时间、地点、详细经过，发现后采取的保护措施，现场所见情况，有无可疑人或者其他人在现场，现场有无反常情况，以及物品损失等情况；现场可疑人或者作案人数、作案人性别、年龄、口音、身高、体态、相貌、衣着打扮、携带物品及特征，来去方向、路线等；与刑事案件现场、被害人有关的其他情况。

5.现场外围的搜索和追踪

现场勘验、检查中，应当对现场周围和作案人的来去路线进行搜索和追踪。现场搜索、追踪的任务包括：搜寻隐藏在现场周围或者尚未逃离的作案人；寻找与犯罪有关的痕迹、物品等；搜寻被害人尸体、人体生物检材、衣物等；寻找隐藏、遗弃的赃款赃物等；发现并排除可能危害安全的隐患；确定作案人逃跑的方向和路线，追踪作案人。

6.现场分析。现场分析的内容包括：侵害目标和损失；作案地点、场所；开始作案的时间和作案所需要的时间；作案人出入现场的位置、侵入方式和行走路线；作案人数；作案方式、手段和特点；作案工具；作案人在现场的活动过程；作案人的个人特征和作案条件；有无伪装或者其他反常现象；作案动机和目的；案件性质；是否系列犯罪；侦查方向和范围；是否需要进一步勘验、检查现场；处理现场的意见；其他需要分析解决的问题。

7.现场的处理。现场勘验、检查结束后，现场勘验、检查指挥员决定是否保留现场。对不需要保留的现场，应当及时通知有关单位和人员进行处理。对需要保留的现场，应当及时通知有关单位和个人，指定专人妥善保护。

（二）调查访问

1.调查访问的概念。是指海警为了查明案情，弄清犯罪事实与情节，发现犯罪线索，筛选嫌疑重点，收集犯罪证据查缉犯罪嫌疑人的一项侦查活动。调查访问贯穿于侦查破案的全过程，是刑侦工作中经常使用的一项基本的侦查措施。

2.调查访问的形式。可分为公开调查询问和秘密调查询问两种形式。

3.现场调查访问对象及内容。可以访问现场发现人、报案人；被害人及其亲属；直接或间接了解案件情况的知情人；现场周围的群众。

4.对调查访问结果的分析与评断。调查访问所获得的材料，是分析案情，发现侦查线索、澄清或肯定犯罪嫌疑的重要根据，也是刑事诉讼的重要证据。

四、案例：江苏边防总队海警支队侦破的“12·16”故意伤害致死案

（一）简要案情

2007年12月16日晚21时，苏启渔1352船在海上生产作业时，船员陈西传与赵安军因琐事发生口角，赵用钢管欲打陈，被陈夺下，陈持钢管击打赵头部，致赵重伤，后赵在渔船返港途中死亡。

（二）侦查措施

案件发生后，江苏海警支队经过缜密侦查，最终将犯罪嫌疑人陈西传移送起诉。此案件的侦查措施主要有：

1.现场细致勘验；

2.周密调查访问；

3.依法固定证据。

（三）诉讼结果

2008年1月23日，太仓市人民法院作出一审判决，以故意伤害罪判处陈西传有期徒刑7年，陈未提出上诉。

Détection du crime sur la mer

Bai Junfeng

I. Généralité du crime sur la mer

1. Crime

L'Art. 13 du « Droit pénal de la République populaire de Chine » a réglé:  Toutes les actions qui nuisent à la souveraineté de l'Etat, à l'intégrité territoriale et sécurité, qui fait la scission de l'Etat, le remboursement du pouvoir de la dictature populaire démocratique et du régime socialiste, détruit les ordres social et économique, viole les biens de l'Etat ou les biens collectifs de la masse travailleuse, viole les biens privés civils, viole les droits civils corporel, démocratuque et autres droits ainsi les autres actions qui nuisent à la société, celui qui doit être châtié par la pénalité, ce sont tous criminels. Mais celui dont le cas est clairement léger, et la nuisibilité n'est pas grande, n'est pas considéré comme un crime.

2. Crime sur la mer

Le crime dit sur la mer, à dire simplement, c'est ce qu' il y avait lieu sur la mer , une action qui doit être chàtié selon le « Droit pénal de la République populaire de Chine ». L'Art. 06 du « Droit pénal de la République populaire de Chine » a réglé:  celui qui a commis un crie dans le territoire de la République populaire de Chine, s'adapte au présent droit, sauf le règlement spécial de la loi.Celui qui a commis un crime dans le navire ou l' aéronet, s'adapte au présent droit également. L'action criminelle ou l'un des résultats criminels qui ont eu lieu dans le territoire de la République populaire de Chine,seront considéré comme un crime dans le territoire de la République populaire de Chine. L'Art. 07 a réglé: Le citoyen de la République populaire de Chine a commis un crime réglé par le présent droit hors du territoire de la République populaire de Chine s'adapte au présent droit, mais concernant la peine max réglé par le présent droit à l'inférieur de 3 ans peut être non recherchée. L'Art. 07 a réglé:L'Etranger a commis un crime hors du territoire de la République populaire de Chine à l'égard de l'Etat de la République populaire de Chine ou du citoyen, mais concernant la peine mini. réglé par le présent droit au supérieur de 3 ans peut  s'adapter au présent droit, sauf celui qui est non châtié selon la loi locale du lieu où celui qui avait commis un crime.  L'Art. 07 a réglé:Concernant le crime réglé par la convention internationale signée ou prise part par la République populaire de Chine, et lelui qui est dans le domaine où la République populaire de Chine exerce le droit du ressort pénal dans le domaine de l'obligation chargée de convention s'adapter au présent droit.

II. Détection

1. Cas criminel

Le cas criminel, dit affaires criminelles pénales, est une affaire criminelle violant la loi pénale, sera châtié par la pénalité et en passant par la détection de l'organisme de détection.

2. Détection

Selon le règlement de la 《Loi de procédure criminelle de la République populaire de Chine 》,la détection est ce que l'organisme de la sécurité publique fait un tavail d' enquête spéciale selon la loi et une mesure forcée intéressée au cours de l'opération.

La particularité de la détection est: le principal de la détection est spécial; l'activité de la détection est forcée; l'activité de la détection est professionnelle; l'activité de la détection possède une double spécialité, celle juridique et administrative.

3. Droit de la détection du crime sur la mer

Selon le《 Règlement du travail d'exécution de la loi sur la mer de l'organisme de la sécurité publique》, la police maritime frontalière de la sécurité publique exerce la fonction selon la loi concernant la prévention, l'arrêt, la détection des activités illégales et criminelles sur la mer, et la sauvegarde de la sécurité de l'Etat et de l'ordre de la sécurité publique dans le domaine maritime.

Lorsque la police maritime frontalière de la sécurité publique exerce cette fonction,elle peut faire la détection du cas criminel sur la mer mais fait patie du ressort de l'organisme de la sécurité publique.

4. Tâche de la détection du cas criminel sur la mer

(1) Collectionner les preuves Les preuves sont tout le fait qui peut faire preuve de la vérité du cas.Selon le règlement de la 《 Loi de procédure criminelle de la République populaire de Chine 》, les preuves sont divisées en témoin  muet, celui écrit,déposition; raconte de victime; aveu et défence du suspect ctiminel,de l'accusé; conclusion de la vérification;note de la prosprction et l'examen; dossiers vodéo.  

(2) Vérifier le cas. La vérification du cas compred les contenus de deux parties:

Premièrement,il doit vérifier s'il existe le fait criminel. deuxièmement,il doit vérifier le temps,le lieu, le moyen l'objectif,le processus du crime, le victime,le résultat nuisible ainsi que l'âge, l'état spirituel etc.d'un criminel qui a commis un crime.

(3) Trouver le suspect criminel.il peut arrêter le suspect criminel par de différents moyens d'enquête et mesure forcée indispensable.

(4) Prévenir et empêcher le crime. Il doit passer par l'activité de la détection, faire le bilan de la loi générale et spécialité du criminellle pénale,trouver le chaînon faible et la fuite au  cours du travail, prendre des mesures préventives de contrôle visantes en série,prévenir et diminuer la production des actes criminels.

III. Mesures de la détection du crime sur la mer

1. Prospection, examen sur place

1.1 Notion de la prospection sur place. La prospection ,examen sur place est une activité de la détection faite par les détectives qui utilisent des moyens techno-scientifiques et qui font la prospection, l'examen sur l'endroit, objets, corps humain,cadavre intéressés au crime. La tâche de la  prospection et de l'examen sur place du cas criminel est à trouver, stabiliser, tirer les traces , les témoins muets et d'autres informations intéressés au crime, réserver les dossiers e informatuons sur place,juger la nature du cas, analyser le procesus du crime, fixer l'orientation et le domaine de la détection, et fournir la piste et la preuve à la détection, à la procédure criminelle.

1.2 Prospection, examen sur place. ll doit avoir deux personnes au moins, lorsque la police maritime fait la prospection,l'examen sur place d'un cas criminel. Après l'arrivée du personnel de la prospection,l'examen sur place, il doit savoir la situation de la production ,de la découverte et de la protection sur place du cas. Ce qu'il y a besoin de prendre des mesures urgentes etc. Telles que chercher,poursuivre, empêcher, distinguer, examen de la sécurité et contrôle de faire disparaître le butin, il doit rapporter tout de suite et résoudre fermement. Concernant la prospection, l'examen sur place,il doit d'abord inspecter sur place, dessiner le dmaine; ensuite fixer le processus de la prospection, de l'examen selon la situation effective sur place; troisièmement, il doit stabiliser et noter la situation originale; quatrièmement, il doit trouver, stabiliser, noter et tirer les traces, les témoins muets; enfin noter la situation de la prospection, de l'examen sur place.  

1.3 Protection sur place. Lorsque la police maritime du lieu du cas a reçu l'alarme du cas criminel, il doit envoyer rapidement le personnel aller sur place, faire de bon la protection sur place. Concernant la sur place interne du cabinet, il doit disposer la surveillance, interdire d'entrer et de sortir le personnel non intéressé. Il doit noter la situation originale de la porte et fenêtre interne du cabinet. Y compris le niveau de l'ouverture et de fermeture de la porte et fenêtre, s'il y a une trace, un objet doutables autour du verre, du rideau de fenêtre et de la porte et fenêtre. Il doit éviter d'endommafer et d'augmenter la trace. Lors de fermer la porte et fenêtre, le protecteur sur place doit éviter au plutôt que possible de toucher l'endroit où restent peut-être une trace, un témoin muet, et fait non plus rester la propre empreinte digitale à soi-même. Au cours de la protection sur place du crime sur la mer, il doit faire attention spéciale à protéger les dossiers originaux tells que le journal de la navigation, celui de la mécanique, celui du gouvernail, celui du télégramme, la note de l'orientation de navigation, les cartes maritimes, le rapport sur l'examain du navire,les papiers intéressés du navire, la fonction des équipements et appareils navigables etc. Il doit protéger en importance les témoins muets tells que le navire endommagé sur place, les accessoires, la ruine, le morceau du bois échappé du corps du navire, la peinture etc.  

1.4 Visite sur place Le prospecteur, l'examinateeur sur place doivent savoir, collectionner la situation sur place concernant le cas criminel et la piste auprès de celui qui a rapporté la cause, de celui qui a trouvé le cas, du victime ainsi son parent, d'autres qui savent le cas ou de celui qui l'a vu. La visite sur place comporte les principaux contenus suivants: le temps, le lieu, le processus concret de la découverte et de la production du cas criminel, la mesure de protection à la fin de la découverte, la situation vue sur place, s''il y a la présence d'une personne doutable ou d''une autre personne sur place, s''il y a une situation anormale sur place, ainsi qu'une perte d'objets sur place; la quantité de la personne doutable ou de celui qui a fait le cas sur place, le sexe, l'âge, l'accent de parole,la taille, l'allure, le visage, le vêtement et habit, l'objet porté et la spécialité, la direction va et vient, l'itinéraire etc de celui qui a faot le cas; une autre situation intéressée au cas criminel sur place, au victime.

1.5 Recherche et poursuite au périphérique sur place

Au cours de la prospection, de l'examen sur place,il doit rechercher et poursuivre autour de sur place et l'itinéraire. La tâche de la recherche, de la poursuite sur place comporte: rechercher celui qui a fait le cas se cache autour de sur place ou ne s'est pas encore enfui; chercher la trace, l'onjet etc correspondants au crime; rechercher le cadavre du victime, matière biologique du corps humain d'examen, vêtement et habit etc chercher l'argent volé, le butin cachés, abandonnés; trouver et débarrasser le danger caché qui nuit à la sécurité peut-être; fixer la direction et l'itinéraire de la fuite de celui qui a fait le cas, poursuivre celui qui a fait le cas.

1.6 Analyse sur place

Le contenu de l'analyse sur place comporte l'objectif d'attaque et la perte;le lieu, l'endroit du cas; le temps au début et le temps duré du cas; la localisation d'entrée et de sortie sur place, le moyen de l'entrée et l'itinéraire de celui qui a fait le cas; le nombre de celui qui a fait le cas; le moyen,la manière et la spécialité du cas; l'outil du cas; le processus d'activité sur place de celui qui a fait le cas; la spécialité personnelle et la condition du cas de celui qui a fait le cas; s’il y a un camouflage ou d'autres phénomènes anormaux; le motif et l'objectif du cas; la nature du cas; le crime en série oui ou non; l'peirntation et le domaine de la détection; La prospection, l'examem d'avantage au besoin oui ou non; l'opinion du traitement sur place; d'autres problèmes à analyser et à résoudre au besoin.

1.7 Traitement sur place

A la fin de la prospection,de l'examen sur place, le commandant de la prospection, de l'examen sur place décide de si réserver sur place. Concernant sur place non à réserver au besoin, il doit aviser à l'heure l'unité et le personnel pour traiter. Concernant sur place à réserver au besoin, il doit aviser à l'heure l'unité et le personnel, fixer une personne spéciale et le réserver bien.

2. Visite d'enquête

2.1. Notion de la visite d'enquête. Il est concernant ce qu'une activité de détection que la police maritime a faite pour examiner le cas, savoir le fait criminel et le processus, trouver la piste criminelle, sélectionnt le suspect clé, collectionner la preuve et chercher le suspect criminel. La visite d'enquête passe tout le long de la détection et d'arrêter le criminel, elle est une mesure fondamentale en utilisation fréquente de la détection au cours du travail de la détection criminelle.

2.2 Forme de la visite d'enquête. Elle est divisée en deux firmes, l'une est publique et l'autre, secrète.

2.3Objectif et contenu de la visite d'enquête sur place. Il peut aller chez celui qui a trouvé le cas,chez celui qui a rapporté le cas; le victime et son parent;celui qui a connu directement ou indirectement la situation du cas; la masse populaire autour du cas.

2.4Analyse et jugement sur le résultat de la visite d'enquête. Le dossier reçu pendant la visite d'enquête est un fondement important pour l'analyse de la siuation du cas, la découverte de la piste de détection, la clarification ou la confitmation du suspect criminel, un fondement important pour la procédure criminelle également.

IV. Exemple

La police maritime filiale relevant de la  troupe général frontalière du Jiangsu a arrêté le criminel du cas de l'assassinat intentionnel du 16 décembre (12.16)

1. Situation simplifiée du cas

A 21h. Soir du 16 décembre 2007, au cours de l'exercice de la production sur la mer, lea marins du navire chalutier SQY1235 Chen Xichuan et Zhao Anjun avaient une dispute causée par une chose insignfiante, Zhao tentait de battre Chen avec un tube d'acier, le tube d'acier a été par Chen, ensuite Chen a battu la tête de Zhao avec le tube d'acier, et a blessé grièvement Zhao, enfin Zhao a été mort au cours du retour du navire chalutier au port.

2. Mesures de la détection

Après avoir eu le cas, la police maritime filiale du Jiangsu, a fait le suspect criminel Chen Xichuan passer l'action pénale par une détection soigneuse. Les mesures de la détection de ce cas sont en principal:

--- Une prospection avec soin sur place; 

--- Une visite d'enquête soigneuse;

--- Une stabilisation légale des preuves.

3. Résultat de la procédure

Le 26 janvier, le Tribulal populaire de la ville de Taicang a fait le jugement de la première instance, a infligé une peine temporaire de 7ans, Chen n'a pas posé un appel.